Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE REGAL DU CHALET FROMAGE A TARTIFLETTE
LAITERIE DU CHALET - S.A.R.L

Numéro de dépôt :
3056063
Date de dépôt :
26/09/2000
Lieu de dépôt :
MONLUCON
Date d'expiration :
26/09/2010
LE REGAL DU CHALET FROMAGE A TARTIFLETTE de LAITERIE DU CHALET

Présentation de la marque LE REGAL DU CHALET FROMAGE A TARTIFLETTE

Déposée le 26 septembre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LAITERIE DU CHALET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONLUCON), la marque française « LE REGAL DU CHALET FROMAGE A TARTIFLETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-45 du 10 novembre 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LAITERIE DU CHALET domicilié(e) Route de Ricros, 03410 DOMERAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 812 164 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laiterie du Chalet - France.

La marque LE REGAL DU CHALET FROMAGE A TARTIFLETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3056063.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE REGAL DU CHALET FROMAGE A TARTIFLETTE est expirée depuis le 26 septembre 2010.

LAITERIE DU CHALET a également déposé les autres marques suivantes : LE PETIT MONTAGNARD , La Trouflaille Bourbonnaise , LE DELICE DU CHALET , LE CHAMBERAT


LAITERIE DU CHALET - S.A.R.L - Route de Ricros, 03410 DOMERAT - France - SIREN 323812164


Laiterie du Chalet - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-46

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-52

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-10

Inscription le 11 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°400917 - Publication au BOPI 2004-10-11

Inscription le 29 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423196 - Publication au BOPI 2005-11-29

Inscription le 26 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°445939 - Publication au BOPI 2006-12-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-04

Publication - Publication le 10 nov. 2000 au BOPI 2000-45

Produits laitiers.